Conditions de service

1. Présentation

Le site smartsweep.fr est édité par SmartSweep, entreprise individuelle immatriculée en France. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions de service.

2. Accès au site

SmartSweep se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis. SmartSweep ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant de l'indisponibilité du site.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de SmartSweep et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

SmartSweep s'engage à fournir des informations exactes et à jour sur le site. Cependant, SmartSweep ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisation des informations du site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

5. Données personnelles

SmartSweep collecte et traite vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vos données sont utilisées uniquement pour le traitement de vos commandes et l'amélioration de nos services. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant contact@smartsweep.fr.

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies.

7. Droit applicable

Les présentes conditions de service sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

8. Modification des conditions

SmartSweep se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.